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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alban
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Passeports Culturels
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Passeports Culturels
Alban SAS

Numéro de dépôt :
3284174
Date de dépôt :
25/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Passeports Culturels de Alban

Présentation de la marque Passeports Culturels

Déposée le 25 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passeports Culturels »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alban domicilié(e) 7, rue Baillet Reviron,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 407 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Antoine Pluvinage Alban Editions domicilié(e) 7, rue Baillet Reviron,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Alban a également déposé les autres marques suivantes : Vision & Mission , HERMAN , Thèmes d'aujourd'hui , ALBAN


Alban SAS - 7, rue Baillet Reviron,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 448407643


Monsieur Pierre-Antoine Pluvinage Alban Editions - 7, rue Baillet Reviron,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Inscription le 8 mars 2005 - Rejet total n°408757 - Publication au BOPI 2005-03-08

Publication - Publication au BOPI 2004-20

Republication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Publication de livres.